Oui. Par exemple, après une violation des règles antidopage, les organismes sportifs devront mener une enquête, en rapporter les conclusions et proposer des suggestions d’améliorations au CCES. Afin que les organismes sportifs soient tenus responsables de leurs participants, des amendes peuvent leur être imposées s’ils omettent de tenir une enquête ou de mettre en œuvre les mesures recommandées.